AU RYTHME DES SAVEURS-L' ATELIER DE CUISINE

Cours de cuisine sur Nîmes et sa région

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AU RYTHME DES SAVEURS

En vigueur au 26 mai 2026

Article 1 – Objet et Mentions Légales

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations de services proposées par la société AU RYTHME DES SAVEURS, gérée par BNR HOLDing (ci-après « le Prestataire »), auprès des clients particuliers (ci-après « le Client ») et des clients professionnels (ci-après « le Client Entreprise ») souhaitant réserver un atelier de cuisine nomade.

L’activité consiste en l’organisation et la dispense de cours de cuisine à domicile, sur le lieu choisi par le Client, ou dans tout espace privatisé par le Prestataire, pour des sessions d’une durée moyenne de 4 heures, limitées à un maximum de 10 participants par session (sauf accord spécifique pour les entreprises).

Le fait de réserver une prestation implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.

Article 2 – Réservation et Formation du Contrat

2.1 Pour les Particuliers

La réservation des ateliers s’effectue via le site internet, par téléphone ou par email. La commande n’est définitive qu’à réception de la confirmation écrite du Prestataire et du paiement de l’acompte ou de la prestation (hors frais d’ingrédients).

2.2 Pour les Entreprises (Team Building / Événementiel)

Toute demande de prestation donne lieu à l’établissement d’un devis personnalisé valable pour la durée qui y est mentionnée. Le contrat est définitivement formé lorsque le Client Entreprise retourne le devis daté, signé avec la mention « Bon pour accord », accompagné du versement de l’acompte prévu.

Article 3 – Tarifs, Ingrédients et Modalités de Paiement

3.1 Tarifs et charge des ingrédients

Les tarifs des prestations liées à l’animation de l’atelier sont indiqués en Euros (€) et s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC) pour les particuliers, et Hors Taxes (HT) à majorer de la TVA en vigueur pour les entreprises. Ces tarifs couvrent exclusivement la prestation du chef, l’animation de l’atelier de 4 heures et le prêt du matériel pédagogique.

Le coût des denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la réalisation des recettes reste à la charge exclusive du Client (Particuliers et Entreprises).

Le Prestataire s’occupe de réaliser les courses et de fournir l’intégralité des matières premières. Ces frais d’ingrédients seront facturés en sus du prix de la prestation d’animation, au réel sur présentation des justificatifs d’achat (tickets de caisse, factures fournisseurs) le jour de la prestation.

Les frais de déplacement au-delà d’une zone définie géographiquement peuvent également faire l’objet d’une facturation supplémentaire, mentionnée avant la validation.

3.2 Modalités de paiement

  • Pour les particuliers : Le règlement de la prestation d’animation s’effectue à la commande ou selon les modalités du site internet. Le montant des ingrédients devra être réglé au plus tard le jour de l’atelier.
  • Pour les entreprises : Un acompte de 30% à 50% du devis global (incluant l’estimation des ingrédients) est exigé à la commande. Le solde est payable à réception de la facture finale, au maximum 30 jours après la réalisation de la prestation. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé. Des pénalités de retard égales à trois fois le taux d’intérêt légal seront exigibles de plein droit en cas de retard, complétées par l’indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.

Article 4 – Annulation et Report

4.1 Du fait du Client

Toute annulation ou demande de report par le Client doit être notifiée par écrit (email).

  • Plus de 14 jours avant l’atelier : Le report est possible sans frais, ou l’annulation donne lieu à un remboursement de la prestation.
  • Entre 14 jours et 7 jours avant l’atelier : 50 % du montant de la prestation reste dû ou est retenu. Les ingrédients, s’ils n’ont pas encore été achetés, ne seront pas facturés.
  • Moins de 7 jours avant l’atelier : La prestation est due dans son intégralité. Si le Prestataire a déjà procédé à l’achat des ingrédients, ces derniers seront intégralement facturés au Client, qui pourra s’il le souhaite les récupérer.

4.2 Du fait du Prestataire

En cas de force majeure, d’un problème technique grave ou de l’indisponibilité du chef, AU RYTHME DES SAVEURS se réserve le droit de reporter ou d’annuler l’atelier. Le Client sera immédiatement prévenu et intégralement remboursé des sommes versées, y compris des éventuelles provisions pour ingrédients. Aucun dédommagement supplémentaire ne pourra être réclamé.

Article 5 – Droit de Rétractation (Particuliers uniquement)

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client particulier dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation à la suite d’une commande en ligne.

Toutefois, conformément à l’article L.221-28 12° du même Code, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services d’activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou à une période déterminée.

Article 6 – Déroulement des Ateliers et Obligations du Client

6.1 Logistique à domicile

Pour les cours à domicile, le Client s’engage à mettre à disposition une cuisine propre, sécurisée, fonctionnelle (eau potable, électricité, plaques de cuisson, four et réfrigérateur en état de marche). Le Prestataire apporte les ingrédients (préalablement achetés pour le compte du Client, comme stipulé à l’Article 3.1) et les ustensiles complémentaires.

6.2 Allergies et Régimes Alimentaires

Le Client est tenu d’informer explicitement AU RYTHME DES SAVEURS, au moment de la réservation et au plus tard 48 heures avant l’achat des ingrédients, de toute allergie, intolérance alimentaire stricte ou régime spécifique parmi les participants. Le Prestataire adapte les courses et recettes en conséquence. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de choc allergique si l’information ne lui a pas été communiquée par écrit dans les délais.

Article 7 – Responsabilité et Assurance

7.1 Dommages matériels et corporels

AU RYTHME DES SAVEURS est titulaire d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP). Le Client est responsable des dommages causés à ses propres biens, à son domicile ou par ses invités/collaborateurs durant l’atelier. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des dégradations de matériel appartenant au Client si celles-ci résultent d’une utilisation normale dans le cadre de la recette.

7.2 Conservation des aliments

À l’issue de l’atelier, les plats confectionnés, dont les ingrédients appartiennent au Client, sont consommés sur place ou emportés. Le Client en assume l’entière responsabilité (respect de la chaîne du froid, règles d’hygiène). Le Prestataire décline toute responsabilité quant à la consommation des plats au-delà du jour de l’atelier.

Article 8 – Propriété Intellectuelle

Les recettes, techniques culinaires et fiches pédagogiques remises lors des ateliers sont la propriété exclusive de AU RYTHME DES SAVEURS. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale de ces supports sans l’accord écrit préalable du Prestataire est strictement interdite.

Article 9 – Protection des Données Personnelles (RGPD)

Les informations nominatives collectées sont indispensables pour le traitement de la commande et l’organisation des ateliers. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles.

Article 10 – Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

  • Pour les particuliers : En cas de litige, le Client et le Prestataire s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé.
  • Pour les entreprises : En cas de contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, le Tribunal de Commerce de Nîmes sera seul compétent.

Les tarifs ci-dessous concernent la prestation d’enseignement. Le coût des matières premières est à prévoir en supplément

Nombre de participantsTarif TotalPrix par personne
1 personne140 €140 €
2 personnes250 €125 €
3 personnes300 €100 €
4 personnes360 €90 €
5 personnes400 €80 €
6 personnes420 €70 €
7 à 10 personnes60 €

Informations Importantes

Zone Géographique

Les ateliers se déroulent à Nîmes et dans un rayon de 25 km. Pour toute demande au-delà ou dans les départements limitrophes, n’hésitez pas à nous solliciter pour un devis personnalisé.